En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet [Insérez l'URL de votre site] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le site est hébergé par la société :Hostinger International Ltd.61 Lordou Vironos Street6023 Larnaca, ChypreSite web : https://www.hostinger.fr Contact : https://www.hostinger.fr/contact
Louis LE CADRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Louis LE CADRE.
Louis LE CADRE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Il décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à : contact@agence-rebind.fr.
Les données collectées via les formulaires de contact sont destinées à l'usage exclusif de l'Agence Rebind pour répondre à vos demandes de services et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulon.